Conditions générales de vente et informations clients

1. Conditions générales de vente

§ 1 Dispositions fondamentales

(1) Les conditions générales ci-après s'appliquent à tous les contrats que vous concluez avec nous, en tant que prestataire (Neona Living GmbH), par l'intermédiaire du site Internet www.neona.store. Sauf convention contraire, nous nous opposons à l'application de toute condition propre que vous seriez susceptible d'utiliser.

(2) Au sens des dispositions ci-après, est consommateur toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui ne peuvent être rattachées, de manière prépondérante, ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. Est professionnel toute personne physique ou morale, ou toute société de personnes dotée de la capacité juridique, qui agit dans l'exercice de son activité professionnelle indépendante ou commerciale lors de la conclusion d'un acte juridique.


§ 2 Formation du contrat

(1) L'objet du contrat est la vente de marchandises.

(2) Dès la mise en ligne du produit concerné sur notre site Internet, nous vous adressons une offre ferme de conclusion d'un contrat aux conditions indiquées dans la description de l'article.

(3) Le contrat est conclu via le système de panier en ligne de la manière suivante :
Les marchandises que vous souhaitez acheter sont placées dans le « panier ». Via le bouton correspondant de la barre de navigation, vous pouvez accéder au « panier » et y apporter des modifications à tout moment.
Après avoir ouvert la page « Paiement » et saisi vos données personnelles ainsi que les conditions de paiement et d'expédition, toutes les données de la commande vous sont affichées une dernière fois sur la page récapitulative de la commande. Les offres promotionnelles ne sont pas cumulables. Les codes de réduction joints à chaque commande ne sont utilisables qu'à partir d'une valeur de commande de 100 €.
Si vous utilisez comme mode de paiement un système de paiement instantané (par ex. PayPal / PayPal Express, Amazon Payments, Postpay, Sofort), vous êtes soit dirigé vers la page récapitulative de la commande dans notre boutique en ligne, soit d'abord redirigé vers le site Internet du fournisseur du système de paiement instantané.
Si vous êtes redirigé vers le système de paiement instantané concerné, vous y effectuez la sélection ou la saisie correspondante de vos données. Vous êtes ensuite ramené dans notre boutique en ligne, sur la page récapitulative de la commande.
Avant d'envoyer la commande, vous avez la possibilité de vérifier à nouveau toutes les informations, de les modifier (y compris via la fonction « retour » de votre navigateur Internet) ou d'annuler l'achat.
En envoyant la commande via le bouton « acheter », vous déclarez accepter l'offre de manière juridiquement contraignante, ce qui entraîne la conclusion du contrat.

(4) Le traitement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires à la conclusion du contrat s'effectuent par e-mail, en partie de manière automatisée. Vous devez donc vous assurer que l'adresse e-mail que vous nous avez communiquée est correcte, que la réception des e-mails est techniquement garantie et qu'elle n'est notamment pas empêchée par des filtres anti-spam.


§ 3 Droit de rétention, réserve de propriété

(1) Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que si vos créances découlent du même rapport contractuel.

(2) La marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix d'achat.

§ 4 Garantie légale et garantie commerciale

(1) Les droits légaux relatifs aux défauts de conformité s'appliquent.

(2) Pour les biens d'occasion, les droits relatifs aux défauts sont exclus lorsque le défaut n'apparaît qu'après l'expiration d'un an à compter de la livraison du bien. Si le défaut apparaît dans un délai d'un an à compter de la livraison du bien, les droits relatifs aux défauts peuvent être exercés dans le cadre du délai de prescription légal de deux ans à compter de la livraison du bien. La limitation qui précède ne s'applique pas :
– aux dommages qui nous sont imputables, causés par faute, résultant d'une atteinte à la vie, à l'intégrité corporelle ou à la santé, ni aux autres dommages causés intentionnellement ou par négligence grave ;
– lorsque nous avons dissimulé le défaut de manière frauduleuse ou que nous avons garanti la qualité du bien.

(3) En plus de vos droits légaux relatifs aux défauts, nous accordons une garantie commerciale volontaire de 3 ans sur notre luminaire.

• Cette garantie couvre les défauts de fabrication survenant dans le cadre d'une utilisation normale et dans le respect du mode d'emploi fourni.
• Sont exclus de la garantie les dommages résultant d'une utilisation inappropriée, d'influences extérieures (par ex. eau, feu, dommages dus à une chute), de l'usure normale ainsi que de tentatives de réparation par des tiers non autorisés.
• La durée de la garantie commence à la date de réception du luminaire et suppose la présentation d'une preuve d'achat (par ex. une facture).

(4) Mise en œuvre de la garantie :
En cas de recours à la garantie, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse support@neona.store.

Veuillez joindre la preuve d'achat ainsi qu'une description du défaut.

(5) Précision :
La garantie est une prestation volontaire et ne limite pas vos droits légaux. Vos droits découlant de la garantie légale des vices cachés et défauts de conformité ne sont pas affectés par cette garantie.

(6) En tant que consommateur, vous êtes prié de vérifier sans délai, lors de la livraison, que le bien est complet et ne présente ni défauts apparents ni dommages dus au transport, et de nous signaler ainsi qu'au transporteur toute réclamation dans les plus brefs délais. À la réception, contrôlez le colis et refusez-le s'il est endommagé. Le non-respect de cette consigne n'a aucune incidence sur vos droits légaux de garantie.

(7) En accordant une autorisation de dépôt, le destinataire assume la responsabilité de son colis. Le livreur dépose l'envoi à l'endroit convenu et confirme la réception de l'envoi. À partir de là, le destinataire en est responsable et répond du vol ou de la détérioration du colis.

(8) Si le client indique une adresse de livraison erronée ou incomplète et que la livraison de la marchandise s'en trouve impossible, le client supporte les frais de retour du colis qui en résultent ainsi que les nouveaux frais d'expédition. La Neona Living GmbH n'est pas responsable des retards ou des frais supplémentaires causés par une adresse erronée. Pour le nouvel envoi, des frais d'expédition supplémentaires sont facturés, lesquels sont à la charge du client.

§ 5 Choix de la loi applicable, lieu d'exécution, juridiction compétente

(1) Le droit allemand est applicable. Pour les consommateurs, ce choix de la loi applicable ne vaut que dans la mesure où il ne les prive pas de la protection que leur accordent les dispositions impératives du droit de l'État de leur résidence habituelle (principe de faveur).

(2) Le lieu d'exécution de toutes les prestations découlant des relations commerciales avec nous ainsi que la juridiction compétente sont ceux de notre siège, dans la mesure où vous n'êtes pas consommateur mais commerçant, personne morale de droit public ou établissement public à patrimoine spécial de droit public. Il en va de même si vous n'avez pas de for général en Allemagne ou dans l'UE, ou si votre domicile ou votre résidence habituelle n'est pas connu au moment de l'introduction de l'action. Cela n'affecte pas la faculté de saisir également le tribunal d'un autre for légalement compétent.

(3) Les dispositions de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne sont expressément pas applicables.

1. Informations clients
   1. Identité du vendeur
   Neona Living GmbH
   Düsseldorferstraße 26
   51379 Leverkusen
   Allemagne
   Téléphone : +4915222026755 E-mail : support@neona.store

1. Règlement extrajudiciaire des litiges :
   La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges en ligne (plateforme RLL), accessible à l'adresse https://ec.europa.eu/odr.
2. Informations sur la formation du contrat
   Les étapes techniques de la conclusion du contrat, la conclusion du contrat elle-même et les possibilités de correction sont régies par les dispositions « Formation du contrat » de nos Conditions générales de vente (partie I).
3. Langue du contrat, conservation du texte du contrat
   3.1. La langue du contrat est l'allemand.
   3.2. Le texte intégral du contrat n'est pas conservé par nos soins. Avant l'envoi de la commande via le système de panier en ligne, les données du contrat peuvent être imprimées à l'aide de la fonction d'impression du navigateur ou enregistrées électroniquement. Après réception de la commande par nos soins, les données de la commande, les informations légalement requises pour les contrats à distance et les Conditions générales de vente vous sont de nouveau envoyées par e-mail.
4. Codes de conduite
   4.1. Nous nous sommes soumis aux critères de qualité du label acheteur (Käufersiegel) de la Händlerbund Management AG et, par conséquent, au Code de conduite de l'Ecommerce Europe Trustmark, consultables à l'adresse : https://www.haendlerbund.de/images/content/kaeufersiegel/kaeufersiegel-qualitatskriterien.pdfet https://www.ecommercetrustmark.eu/the-code-of-conduct/
5. Caractéristiques essentielles de la marchandise ou du service :
   Les caractéristiques essentielles de la marchandise et/ou du service figurent dans l'offre concernée.
6. Prix et modalités de paiement :
   6.1. Les prix indiqués dans les offres concernées ainsi que les frais d'expédition sont des prix totaux. Ils comprennent tous les éléments du prix, y compris toutes les taxes applicables.
   6.2. Les frais d'expédition éventuels ne sont pas inclus dans le prix d'achat. Ils peuvent être consultés via un bouton portant l'intitulé correspondant sur notre site Internet ou dans l'offre concernée, sont indiqués séparément au cours du processus de commande et sont à votre charge en supplément, sauf si la livraison sans frais d'expédition (exclusivement vers l'Allemagne/les Pays-Bas/l'Autriche/la Belgique/la France) est promise.
   6.3. Les droits de douane susceptibles d'être dus pour les commandes expédiées en dehors de l'UE doivent être supportés par le client. Une facture à ce sujet est établie par le prestataire d'expédition.
   6.4. Les modes de paiement à votre disposition sont indiqués sous un bouton portant l'intitulé correspondant sur notre site Internet ou dans l'offre concernée.
   6.5. Sauf indication contraire pour les différents modes de paiement, les créances de paiement découlant du contrat conclu sont exigibles immédiatement.
   
   

§ 7 Conditions de livraison

(1) Les conditions de livraison, la date de livraison ainsi que les éventuelles restrictions de livraison figurent sous un bouton portant l'intitulé correspondant sur notre site Internet ou dans l'offre concernée.

(2) Lorsque vous êtes consommateur, la loi prévoit que le risque de perte fortuite et de détérioration fortuite du bien vendu pendant l'expédition ne vous est transféré qu'à la remise de la marchandise, que l'expédition soit assurée ou non. Cela ne s'applique pas si vous avez mandaté de votre propre initiative un transporteur non désigné par le professionnel ou une autre personne désignée pour exécuter l'expédition.

(3) Contrôle à la réception de la marchandise :
Veuillez vérifier immédiatement, à la réception, que le colis ne présente aucun dommage éventuel. Si le colis est endommagé, veuillez refuser la livraison et faire consigner le dommage directement par le livreur. Cela garantit que le dommage est enregistré dans le système du prestataire d'expédition, ce qui est nécessaire pour la suite du traitement du sinistre. Informez-nous ensuite sans délai de l'incident par e-mail. Faute de quoi, nous ne sommes malheureusement pas en mesure de vous fournir un produit de remplacement gratuit.

(4) Autorisation de dépôt :
En accordant une autorisation de dépôt, le destinataire assume la responsabilité de son colis. Le livreur dépose l'envoi à l'endroit convenu et confirme la réception de l'envoi. À partir de là, le destinataire en est responsable et répond du vol ou de la détérioration du colis.

(5) Livraisons internationales et taxes :
Pour les livraisons en dehors de l'Europe, les factures sont établies sans TVA. Veuillez noter qu'en tant que client, vous recevrez une facture distincte de notre prestataire d'expédition, dans la plupart des cas UPS. Cette facture comprend la TVA à l'importation et les éventuels frais d'importation dus dans votre pays. Ces frais supplémentaires sont à votre charge en tant que client.
Nous tenons à souligner que cette procédure est habituelle lorsque des commandes sont expédiées de pays européens vers des pays hors UE. Nous vous recommandons de vous renseigner au préalable sur la TVA à l'importation et les frais d'importation éventuellement dus dans votre pays.


§ 8 Garantie légale de conformité

La garantie des défauts est régie par la disposition « Garantie » de nos Conditions générales de vente (partie I).
Ces conditions générales de vente et informations clients ont été rédigées par les juristes de la Händlerbund spécialisés en droit de l'informatique et sont contrôlées en permanence quant à leur conformité juridique. La Händlerbund Management AG garantit la sécurité juridique des textes et répond des mises en demeure en cas d'avertissement. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet à l'adresse : https://www.haendlerbund.de/agb-service.


§ 9 Droit de retour

(1) Politique de retour :
Si vous n'utilisez pas l'étiquette de retour (GLS) que nous mettons à votre disposition, vous devez vous assurer que votre retour puisse vous être clairement attribué. Pour cela, il est nécessaire d'indiquer clairement sur le colis le numéro de commande, votre nom complet ainsi que l'adresse de l'expéditeur. Dans le cas contraire, nous ne pouvons garantir l'attribution de votre retour ni le remboursement qui s'ensuit.

(2) Conditions de retour :

1. État d'origine de la marchandise :
   Les retours ne sont acceptés que si la marchandise se trouve dans son état d'origine. L'état d'origine comprend :

   • Aucune trace d'utilisation, aucun dommage ni aucune modification de la marchandise.
   • Le retour complet de tous les accessoires ainsi que de l'emballage d'origine.

2. Déduction en cas d'état différent :
   Si la marchandise retournée n'est plus dans son état d'origine et que cela n'a pas été expressément signalé comme défaut ou dommage à la réception de la marchandise, nous nous réservons le droit de réduire le montant du remboursement de 30 % du prix d'achat initial. Cette déduction couvre la perte de valeur de la marchandise en tant qu'article de seconde catégorie (B-Ware).

3. Marchandise défectueuse :
   La marchandise défectueuse doit être clairement identifiée lors du retour et accompagnée d'une description correspondante du défaut. Dans ces cas, nous examinons l'état de la marchandise et accordons un remboursement conformément à nos directives.

(3) Les clients professionnels n'ont aucun droit légal de rétractation d'un contrat de vente. Le droit de rétractation prévu par le droit allemand (conformément au § 355 BGB) et par la directive européenne relative aux droits des consommateurs ne s'applique qu'aux consommateurs.

(4) Règles de retour lors des opérations promotionnelles :

1. Dans le cadre de nos opérations promotionnelles, au cours desquelles les clients reçoivent un cadeau gratuit (par ex. un luminaire) pour un achat à partir d'une certaine valeur (par ex. 150 €), les règles de retour particulières suivantes s'appliquent :
2. Le cadeau gratuit reçu dans le cadre de l'opération est indissociablement lié à l'article acheté. Cela signifie que le cadeau n'est considéré comme valable que si l'article acheté auquel il est lié est conservé.
3. Si le client décide de retourner, dans le délai légal de rétractation, l'article acheté dans le cadre de l'opération, le cadeau gratuit doit lui aussi être retourné. Le retour des deux articles (article acheté et cadeau) est une condition du remboursement intégral du prix d'achat.
4. En cas de retours partiels, où seule une partie des articles achetés dans le cadre de l'opération est retournée et où la valeur des articles conservés est inférieure à la valeur d'achat minimale ouvrant droit à l'opération (par ex. 150 €), le cadeau gratuit doit également être retourné.
5. Si le cadeau gratuit a déjà été utilisé ou endommagé par le client, nous nous réservons le droit de facturer une indemnité compensatrice appropriée pour le cadeau ou de réduire en conséquence le remboursement du prix d'achat.
   Ces conditions s'appliquent en plus de nos conditions générales de retour et de rétractation. En participant à l'opération, le client déclare accepter ces conditions.
   
   

§ 10 Annulation d'achats par Neona Living GmbH

(1) Neona Living GmbH se réserve le droit d'annuler un contrat de vente dans certaines circonstances énumérées ci-dessous :

(2) Utilisation abusive des promotions et défaillances du système : S'il est constaté qu'une commande résulte d'un usage abusif d'offres promotionnelles ou de codes de réduction, ou de l'exploitation de défaillances du système, Neona Living GmbH se réserve le droit d'annuler la commande concernée. Il y a usage abusif lorsque des promotions ou des systèmes sont utilisés d'une manière qui ne correspond pas à leur finalité ou aux conditions fixées dans les promotions.

(3) Informations de commande inexactes ou trompeuses : En présence d'informations inexactes, incomplètes ou trompeuses en lien avec une commande, notamment concernant l'identité de l'acheteur ou les données de paiement, Neona Living GmbH se réserve le droit d'annuler la commande.

(4) Indisponibilité de la marchandise : Si la marchandise commandée n'est pas disponible, Neona Living GmbH se réserve le droit d'annuler la commande. Dans ce cas, le client est informé sans délai et les paiements déjà effectués sont remboursés.

(5) Autres motifs graves : Neona Living GmbH se réserve également le droit d'annuler une commande lorsqu'il existe d'autres motifs graves rendant l'exécution du contrat de vente déraisonnable ou impossible.

(6) Dans tous les cas d'annulation, le client est informé sans délai et les paiements déjà effectués sont remboursés. L'exercice du droit d'annulation par Neona Living GmbH s'effectue dans le respect des dispositions légales et en tenant compte des intérêts du client.


§ 11 Exclusion et limitation des réductions lors des promotions

(1) Neona Living GmbH se réserve le droit d'exclure certaines réductions des promotions ou d'empêcher le cumul de plusieurs réductions.

(2) Exclusion de certaines réductions : Pour certaines promotions spécifiques, certaines réductions, telles que les codes de réduction ou les offres spéciales, peuvent être exclues. Les conditions de chaque promotion sont définies dans la promotion elle-même ou dans les supports publicitaires qui s'y rapportent.

(3) Limitation du cumul des réductions : Neona Living GmbH se réserve le droit de limiter la combinaison de différents types de réductions pour une même commande. Les clients ne doivent pas pouvoir utiliser plusieurs réductions en même temps.

(4) Promotion spécifique du 08.11.24 au 11.11.24 : Dans le cadre de l'offre promotionnelle d'une Nova gratuite (dans la limite des stocks disponibles) à partir d'une valeur de commande de 150 €, du 08.11.24 à partir de 17 h jusqu'au 11.11.24 inclus, il n'est pas possible d'utiliser d'autres codes de réduction en plus des réductions propres à la promotion. Cette règle sert à garantir la clarté et l'équité pendant la promotion et vise à permettre à tous les clients de profiter des offres de la même manière. Si la commande initiale est retournée et que la valeur d'achat passe ainsi sous 150 €, la Nova reçue gratuitement doit être retournée dans son état d'origine, aux frais du client.

(5) Promotion spécifique du 15.11. au 27.11. : Dans le cadre de la promotion du 15.11. au 27.11. inclus, il n'est pas possible d'utiliser d'autres codes de réduction en plus des réductions propres à la promotion. Cette règle sert à garantir la clarté et l'équité pendant la promotion et vise à permettre à tous les clients de profiter des offres de la même manière.

(6) Responsabilité des clients : Les clients sont invités à s'informer des conditions applicables aux différentes promotions. Neona Living GmbH met à disposition les informations relatives aux exclusions et limitations de réductions dans les CGV, sur le site web et dans les supports publicitaires de la promotion concernée. Il incombe aux clients de s'informer en conséquence.

1. Ces règles servent à préserver l'équité et l'intégrité de nos promotions et garantissent le bon déroulement de toutes les transactions.

Promotion bon d'achat
Début et fin de la promotion :

• La promotion débute le 08.12. Neona Living GmbH se réserve le droit de mettre fin à la promotion à tout moment et sans préavis. Les clients doivent donc tenir compte du fait que la disponibilité de la promotion peut changer à tout moment.

Durée de validité et conditions d'utilisation du bon :

1. Valeur du bon : moins de 180 € (bon de 30 €), entre 180 € et 300 € (bon de 50 €), plus de 300 € (bon de 70 €).
2. Durée de validité : le bon est valable deux ans à compter de sa date d'émission.
3. Restrictions : le bon n'est valable que pour des achats futurs et ne peut pas être remboursé en espèces. Le code du bon ne peut pas être utilisé avec d'autres codes de réduction.
4. Annulation et échange : en cas d'annulation ou d'échange entraînant le non-respect des conditions du bon, le bon expire.
5. Retour : si le bon a déjà été utilisé et que des articles sont retournés, la valeur du bon n'est pas remboursée.

1. dernière mise à jour : 08.12.2023